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Marques déposées par la société COMMUNE DE NANTES
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NANTES PASSION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NANTES PASSION
COMMUNE DE NANTES, COMMUNE

Numéro de dépôt :
3641977
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/03/2029
NANTES PASSION de COMMUNE DE NANTES

Présentation de la marque NANTES PASSION

Déposée le 12 mars 2009 par la société COMMUNE DE NANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « NANTES PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la société COMMUNE DE NANTES domicilié(e) 2 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 44094 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 401 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Nantes, Direction juridique, Service juridique domicilié(e) 2 rue de l'hôtel de ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France.

La marque NANTES PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3641977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NANTES PASSION arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.

COMMUNE DE NANTES a également déposé les autres marques suivantes : O'menu , LA FOLLE JOURNEE , LIVRJEUN , CITAD'ELLE , MOBINANTES SE DÉPLACER AUTREMENT! , La foLie Des pLaNtes , Les Salons Mauduit , Nantes Culture et Patrimoine , Planète Parents , Les AJT : Audaces et Jeunes Talents


COMMUNE DE NANTES, COMMUNE - 2 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 44094 - NANTES - France - SIREN 214401093


Mairie de Nantes, Direction juridique, Service juridique - 2 rue de l'hôtel de ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2019 n°2717802 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-05-31

Journaux ;

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